Justice Archive

Première condamnation en France pour un jihadiste rentré de Syrie


BlogTV - Première condamnation en France pour un jihadiste rentré de Syrie
Flavien Moreau, jugé par le tribunal correctionnel de Paris pour avoir rejoint un groupe combattant en Syrie, a été condamné à sept ans de prison.

L’Elysée a retrouvé la montre à 44 000 euros du conseiller de Sarkozy – L’Express


BlogTV - L'Elysée a retrouvé la montre à 44 000 euros du conseiller de Sarkozy - L'Express
Offerte en 2009 à Damien Loras, alors conseiller diplomatique de Nicolas Sarkozy, elle se trouverait désormais au « service des cadeaux » de la présidence. L’Elysée a confirmé à L’Express qu’elle a été retrouvée dans le coffre de la cellule diplomatique, confirmant ainsi la version du diplomate.

UFC-Que Choisir contre Foncia: les débuts de la class action à la française – L’Express avec L’Expansion


BlogTV - UFC-Que Choisir contre Foncia: les débuts de la class action à la française - L'Express avec L'Expansion
La procédure d’action de groupe entre en vigueur ce mercredi. L’UFC-Que Choisir en profite pour attaquer Foncia, qui aurait fait payer 44 millions d’euros de frais abusifs à plus de 318 000 locataires.

Le groupe français Alstom poursuivi pour corruption au Royaume-Uni


BlogTV - Le groupe français Alstom poursuivi pour corruption au Royaume-Uni
Le groupe est inculpé après cinq années d’enquête menée par l’office britannique de lutte contre la fraude et la corruption (SFO).L’affaire, qui se situe dans le prolongement d’une enquête ouverte en Suisse, concerne d’importants projets de transport en Inde, en Pologne et en Tunisie entre 2000 et 2006.

Mort d’un cheval due aux algues vertes: la responsabilité de l’Etat reconnue | Magazine GoodPlanet InfoMagazine GoodPlanet Info


BlogTV - Mort d'un cheval due aux algues vertes: la responsabilité de l'Etat reconnue | Magazine GoodPlanet InfoMagazine GoodPlanet Info
La justice a reconnu lundi la responsabilité de l’État sur les conséquences sanitaires de la prolifération des algues vertes sur le littoral, en acceptant d’indemniser le propriétaire d’un cheval mort sur une plage en juillet 2009, une décision qui pourrait débloquer d’autres instructions liées aux algues vertes.

VIDEO. Des handicapés portent plainte pour discrimination contre Disneyland Paris


BlogTV - VIDEO. Des handicapés portent plainte pour discrimination contre Disneyland Paris
Après avoir été alertée par plusieurs familles, l’association Unapei a testé en caméra cachée l’accueil des handicapés mentaux dans le parc d’attractions.

La justice attribue 663 320 euros à Marc Machin, victime d’une erreur judiciaire


BlogTV - La justice attribue 663 320 euros à Marc Machin, victime d'une erreur judiciaire
Marc Machin, qui réclamait 2 millions d’euros, avait été accusé à tort du meurtre du pont de Neuilly, en 2001. Il a passé près de six ans derrière les barreaux.

Le choc Sarkozy : et maintenant qu’€™attendre de la bataille de com€™ qui s’ouvre avec la bataille judiciaire ? | Atlantico.fr


BlogTV - Le choc Sarkozy : et maintenant qu’attendre de la bataille de com’ qui s'ouvre avec la bataille judiciaire ? | Atlantico.fr
Mis en examen pour « trafic d’influence », « recel de violation du secret professionnel » et « corruption active » dans la nuit du 1er au 2 juillet, Nicolas Sarkozy a décidé de porter cette bataille judiciaire sur le terrain médiatique en accordant une interview à TF1 et Europe 1. Que peut-il gagner à ouvrir ce nouveau front ? Quelles armes les différents protagonistes de cette affaire auront-ils alors intérêt à dégainer ?

Euthanasie : le parquet général fait appel de l’acquittement du docteur Nicolas Bonnemaison


BlogTV - Euthanasie : le parquet général fait appel de l'acquittement du docteur Nicolas Bonnemaison
Accusé de sept « empoisonnements » sur des personnes âgées en fin de vie, l’urgentiste de 53 ans a été acquitté le 25 juin par la cour d’assises de Pau.

Nicolas Sarkozy s’exprimera ce soir à 20 heures


BlogTV - Nicolas Sarkozy s'exprimera ce soir à 20 heures
L’ancien président Nicolas Sarkozy s’exprimera mercredi à 20 heures sur Europe 1 et TF1, a annoncé la station de radio. C’est sa première interview depuis qu’il a quitté ses fonctions présidentielles.